...juridique. Revues juridiques Les revues juridiques sont certes très techniques mais sont une source importante d’informations. Si vous souhaitez aller plus loin dans vos…

...juridique le 1er décembre à la Maison des Associations de Cahors. Nous espérons qu’un grand nombre d’entre vous participera, nous comptons sur votre…

...sur la thème juridique le 16 décembre dans le sud de la Haute-Garonne, à la limite avec les Hautes-Pyrénées et l’Ariège. Programme :…

FNE Midi-Pyrénées et les apiculteurs de Midi-Pyrénées vous invitent à une soirée dédiée à la protection juridique de…

Le service juridique de FNE Midi-Pyrénées vient d’obtenir l’agrément du Ministère de la justice1 pour délivrer des consultations juridiques…

...en faveur de la préservation des zones humides. Objectifs de la formation : Apporter des éléments juridiques récents concernant les zones humides ; Fournir les…

...1971 encadrant les professions judiciaires et juridiques permet à des professionnels autres que des avocats, de délivrer des consultations juridiques payantes, sous…

...Cependant, elle a vocation à porter tous les projets collectifs liés à la production d’énergie renouvelable sur le territoire. C’est une forme…

...de l’eau. Cependant cette cartographie aura un caractère indicatif, non juridique… Selon la demande de la ministre, l’objectif de ce projet est d’obtenir…

...sur IBM à boule à vocation interne est réalisé à partir de 1983, – Des fiches juridiques pour nos associations, – Création de…

...connaissances techniques et juridiques permettant de comprendre et participer à la préservation des cours d’eau ; Présenter la plateforme de veille «…

...CACG directement devant le tribunal correctionnel de Montauban afin qu’elle réponde enfin de ses actes de gestion illicite. Pour Raymond Léost, responsable du…

...l’action juridique, nous vous proposons un aperçu du coût de l’accès à la justice ainsi que les modalités pour bénéficier de…

...de porteurs de projet et de communication. Organic’Vallée prend deux formes : Un projet de territoire : un Pôle territorial de Coopération Economique (PTCE) ;…

...collaboration juridique avec la Fédération en 2004 pour attaquer un Arrêté fixant la liste des animaux nuisibles en Ariège. Depuis cette date, de…

...de comprendre le contexte juridique actuel. Présentation du projet L’EARL AGRICOUS prévoit la création de trois bâtiments sur une surface de 3792m²,…

...faire connaître ces écosystèmes et à participer à la restauration des mares, bras morts, berges, roselières et autres milieux humides de…

...via des plans de conservation et de restauration de l’espèce concertés et harmonisés, incluant : – Le renforcement immédiat des deux noyaux de…

...de la restauration des continuités aquatiques, actions possibles et outils à disposition des associations, retours d’expériences feront l’objet de…

...Venez et partagez en toute convivialité la (re)découverte de ces milieux, guidés par des professionnels (ONEMA, Réseau juridique FNE, Pôle relais…

...servir de prétexte à l’accord de dérogations préfectorales en cours ou à paraître dans les prochaines semaines sur les distances minimales…

A l’initiative de notre fédération France Nature Environnement (FNE) et en partenariat avec Nature En Occitanie, nous avons organisé une journée…